COMMANDES
Le fait de passer commande implique l’acceptation par l’acheteur des conditions de vente et des prix du présent catalogue, qui annule ceux parus précédemment. Les prix pourront être modifiés sans préavis selon les conditions économiques.
Toutefois, les prix des commandes fermes seront définitivement acquis.
L’acceptation ou la confirmation d’une commande par le vendeur ne l’engage pas à fournir la totalité des articles : en effet, des circonstances indépendantes de sa volonté telles une mauvaise récolte, des intempéries ou d’autres cas de force majeure peuvent l’en empêcher.
Toutes commandes comportent de plein droit, de la part de l’acheteur, adhésion à nos conditions générales de vente, nobobstant toutes stipulations contraires figurant à ses propres conditions générales d’achat, lesquelles sont réputées non écrites.
Toutes modifications ou annulation de commande ne pourra être prise en considération que si elle nous est parvenue par écrit avant l’expédition ou la date prévue de livraison. En cas d’annulation totale ou partielle parvenue moins de 15 jours avant l’expédition, ou la date prévue de livraison. En cas d’annulation totale ou partielle parvenue moins de 15 jours avant l’expédition, le client sera tenu sans qu’une mise en demeure lui soit parvenue, de régler une indemnité d’un montant total ou égal à 30% de la valeur de la commande ou partie de commande annulée.
Aucune annulation de commande ne sera acceptée après le 31 décembre.
Unité de conditionnement :
Toutes nos plantes sont commercialisées en caisse bois 60 x 40cm
Afin de minimiser le coût des emballages ainsi que du transport et dans le cas ou vous ne le précisez pas sur la commande nous ajustons les quantités par rapport au conditionnement.
Sur demande nous pouvons aussi vous livrer par roll danois.
LIVRAISONS
Les marchandises sont vendues prises à la pépinière. Elles voyagent aux risques et périls du destinataire, même si elles sont expédiées franco. Les frais de livraison sont facturés en sus.
L’acheteur est seul qualifié en cas de litige pour faire une réclamation auprès des transports responsables. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et un retard dans la livraison de peut donner lieu à une indemnisation.
Tout refus de marchandises doit être notifié au vendeur par une lettre recommandée, dans les 4 jours suivant la livraison. Au cas où l’acheteur aurait à se plaindre d’un lot de marchandises, le vendeur peut en exiger le retour dans les mêmes délais.
Le vendeur ne garantit jamais la reprise des végétaux, celle-ci dépendent en effet des soins donnés à l’arrivée, des soins à la plantation et de nombreux autres facteurs qui échappent à son contrôle.
Les expéditions ont lieu en fonction de la date d’arrivée des commandes et des conditions météorologiques. Les précisions données quant au délai de livraison ne sont qu’indicatives et aucun refus d’envoi n’est admis pour avance ou retard de livraison, dès lorsque la dite date de livraison a lieu dans les limites de la période normale de plantation ou si elle a lieu en dehors, que l’avance ou le retard en cause n’ont pu être par eux–même susceptible de compromettre la reprise.
PAIEMENT
Nous demandons de joindre un Relevé d’Identité Bancaire à tous nouveaux clients qui nous passent commande
La clause de réserve de propriété (Loi n° 80335 du 12/05/80) est applicable à toutes nos ventes. En cas de litige le tribunal de Quimper est seul compétent.
Tout retard de paiement aux échéances prévues entraînera de plein droit des frais : 40€ en plus des pénalités de retard au taux minimum de 2,79 %.
LES PRIX
Prix départ Hors Taxes.
mimimum :
. 10 pour gt
. 5 pour les pot de 1 litre
REMISES
Le mode de paiement : – 2% pour un règlement comptant à partir de 500 € HT.
Nos factures sont payables à 60 jours, date de livraison.
Un règlement comptant sera demandé pour les sommes inférieures à 300 € HT.
